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Marques déposées par la société SOCIETE REMOISE DES VINS
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COMTE DE CLOMORAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CLOMORAY
SOCIETE REMOISE DES VINS

Numéro de dépôt :
92444892
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque COMTE DE CLOMORAY

Déposée le 3 décembre 1992 par la société SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE CLOMORAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque COMTE DE CLOMORAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CLOMORAY est expirée depuis le 3 décembre 2002.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France - SIREN 316605542


BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières)